STATUTS DU ATHEE HOCKEY CLUB

  • ARTICLE 1 :
            Il est crée entre adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : ATHEE HOCKEY CLUB - AHC.
  • ARTICLE 2 :
            Cette association a pour objet la pratique en et hors compétition du Hockey sur gazon et en salle, ainsi que la promotion et le développement de ces disciplines, incluant la formation des joueurs dans le cadre d'une affiliation à la Fédération Française de hockey - 6 avenue Rachel, 75018 PARIS, d'assister ou de présenter le club auprès des Pouvoirs Publics : Education Nationale, jeunesse et sport, collectivité départementales et régionales, CROS, CDOS, personnes physiques ou morale, mécènes... afin que ceux-ci puissent l'aider pour son équipement, son fonctionnement et son développement.
  • ARTICLE 3 :
            Le siège social de l'association est fixé au :
                                                                    5 rue des Cheneaux
                                                                     37270 ATHEE SUR CHER
          Il pourra être transféré :
                              #  Par simple décision du conseil d'administration,
                              #  Par l'assemblée générale.
  • ARTICLE 4 :
            La durée de l'association est indéterminée.
  • ARTICLE 5 :
            Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion, puis avoir acquitté un droit  d'entrée.
            En adhérent à l'association, les adhérents s'engagent à respecter la liberté d'opinion des autres membres et s'interdisent toute discrimination sociale, religieuse ou politique.
  • ARTICLE 6 :
            Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par le conseil d'administration.
  • ARTICLE 7 :
            La qualité de membre se perd par :
                                    #   Le décès,
                                    #   La démission qui doit être adressée par écrit au conseil d'administration,
                                    #   Le non paiement de la cotisation dans un délai de trois mois après sa date d'exigibilité,   
                                    #    La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d'administration après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.
  • ARTICLE 8 :
             Les ressources de l'association comprennent :
                                     #  Le montant des cotisations,
                                     #  Les subventions de l'état et des collectivités territoriales, ainsi que du comité régional et départemental du  hockey sur gazon et en salle,
                                     #  Les recettes des manifestations exceptionnelles,
                                     #  Les ventes faites aux membres,
                                     #   Toutes ressources autorisées par la loi.
  • ARTICLE 9 :